-
À propos du cours
Le droit d'auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, livres, monuments, mais aussi jeux vidéo, logiciels, objets de la vie quotidienne... Berceau des arts, il dépasse désormais largement ce domaine et représente aujourd'hui un secteur majeur de l'économie européenne. Parfois remis en cause, il est aussi souvent mal compris. Alors de quoi parle-t-on ? Au-delà des idées reçues, qu'est-ce que le droit d'auteur exactement ?
L'Université Paris-Sud / Paris-Saclay – par le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) – et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur.
Aussi, ce Mooc expose les fondamentaux du droit d'auteur en répondant à trois questions : quoi, qui et comment?
- Qu'est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit?
- Au bénéfice de qui?
- Quelle est l'étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation?Des universitaires spécialistes de la question développeront ces contenus, grâce à des modules vidéos et à différents compléments théoriques et pratiques.
-
Plan du cours
Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur
Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur
Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre
Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur
Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral
Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux
Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur
Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur
Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective
- L'histoire du droit d’auteur : comment s'est-il construit, comment les auteurs ont-ils conquis ce droit et comment s'est-il déployé ?
- Présentation large de la matière, de ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.
- Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit?
- Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs?
- Caractères et contenu du droit moral.
- Caractères et contenu du monopole d'exploitation.
- Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur? A quelles conditions?
- Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation?
- Qu'est-ce que la gestion collective des droits? Comment cela fonctionne-t-il?
